Déposée le 13 octobre 2005 par PATRICK NATIVEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « BEAUCORPS 369 »
Le déposant est PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK NATIVEL domicilié(e) 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France
PATRICK NATIVEL - 9 RUE DE LA DUQUENIERE,59170 CROIX - 59170 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 18 nov. 2005 au BOPI 2005-46
Inscription le 23 novembre 2011 - Saisie notifiée n°563668 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-11-23
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; tisanes ; sucre à usage médical ; Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; huiles et graisses comestibles ; conserves de viande ou de poisson ; Café ; thé ; cacao ; sucre ; succédanés du café ; pâtisserie ; confiserie ; miel ; sauces (condiments) ; épices ; biscuiterie ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; service de santé ; salons de beauté ; salons de coiffure.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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